{"id":1375,"date":"2018-05-28T15:53:57","date_gmt":"2018-05-28T15:53:57","guid":{"rendered":"https:\/\/sauvagere.art\/?page_id=1375"},"modified":"2018-06-03T16:38:49","modified_gmt":"2018-06-03T16:38:49","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sauvagere.art\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"<h3>Conditions G\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation du site web<\/h3>\n<p>Cette page (ainsi que les documents auxquels elle fait r\u00e9f\u00e9rence) vous indique les termes selon lesquels vous pouvez utiliser www.sauvagere.art (\u00ab\u00a0le site\u00a0\u00bb). Merci de lire attentivement ces conditions d&rsquo;utilisation avant d&rsquo;utiliser le site web. Si vous n&rsquo;acceptez pas ces conditions d&rsquo;utilisation, n&rsquo;utilisez pas le site web. 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Informations sur vous et vos visites sur le site web<\/h5>\n<p>Nous traitons les informations vous concernant conform\u00e9ment \u00e0 notre politique de confidentialit\u00e9. En utilisant le site web, vous consentez \u00e0 ce traitement et vous garantissez que toutes les informations fournies par vous sont exactes.<\/p>\n<h5>7. Transactions conclues sur le site web<\/h5>\n<p>Les contrats pour la fourniture d&rsquo;\u0153uvres d&rsquo;art et tous les autres \u00e9l\u00e9ments cr\u00e9\u00e9s sur le site web ou \u00e0 la suite de visites effectu\u00e9es par vous sont r\u00e9gies par nos conditions de n\u00e9gociation de site web.<\/p>\n<h5>8. Lien vers le site web<\/h5>\n<p>Vous pouvez cr\u00e9er un lien vers la page d&rsquo;accueil du site web, \u00e0 condition que vous le fassiez d&rsquo;une mani\u00e8re qui soit juste et l\u00e9gale et ne nuise pas \u00e0 notre r\u00e9putation ou n&rsquo;en tire pas profit. 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Juridiction et droit applicable<\/h5>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont exclusivement r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. Tout diff\u00e9rend ou litige y aff\u00e9rent rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence du tribunal de commerce de lisieux (14).<\/p>\n<h5>11. Modification des conditions d&rsquo;utilisation<\/h5>\n<p>Nous pouvons r\u00e9viser ces conditions d&rsquo;utilisation \u00e0 tout moment en modifiant cette page. Vous devez v\u00e9rifier cette page de temps en temps pour prendre connaissance des modifications que nous avons apport\u00e9es, puisqu&rsquo;elles vous lient. Certaines des dispositions contenues dans ces conditions d&rsquo;utilisation peuvent \u00e9galement \u00eatre remplac\u00e9es par des dispositions ou des avis publi\u00e9s ailleurs sur le site web.<\/p>\n<h5>12. Vos pr\u00e9occupations<\/h5>\n<p>Si vous avez des questions concernant tout mat\u00e9riel apparaissant sur le site web, veuillez contacter <a href=\"mailto:hello@sauvagere.art\">hello@sauvagere.art<\/a>.<\/p>\n<p>Politique d&rsquo;utilisation acceptable<\/p>\n<p>Vous devez vous conformer \u00e0 cette politique d&rsquo;utilisation acceptable lors de l&rsquo;acc\u00e8s au site web. Vous pouvez utiliser le site web \u00e0 des fins l\u00e9gitimes seulement.<\/p>\n<p>Vous ne devez pas utiliser le site web:<\/p>\n<ul>\n<li>Si votre utilisation enfreint toute loi ou r\u00e9glementation applicable, qu&rsquo;elle soit locale, nationale ou internationale.<\/li>\n<li>Si votre utilisation est ill\u00e9gale ou frauduleuse.<\/li>\n<li>Si votre utilisation nuit ou pourrait nuire aux mineurs de quelque fa\u00e7on que ce soit.<\/li>\n<li>Pour envoyer des spams \u00e0 d&rsquo;autres personnes.<\/li>\n<li>Pour publier des contributions qui contiennent des contenus diffamatoires, obsc\u00e8nes, offensants, haineux, incendiaires, trompeurs, susceptibles de harceler, de contrarier, d&#8217;embarrasser ou d&rsquo;usurper l&rsquo;identit\u00e9 d&rsquo;une personne ou sexuellement explicites, de promouvoir la violence ou toute forme de discrimination : de la race, du sexe, de la religion, de la nationalit\u00e9, du handicap, de l&rsquo;orientation sexuelle ou de l&rsquo;\u00e2ge, ou qui enfreint des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d&rsquo;autres droits de tiers.<\/li>\n<li>Introduire ou transmettre sciemment des virus, des chevaux de troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre mat\u00e9riel malveillant ou technologiquement dangereux.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En outre :<\/p>\n<ul>\n<li>Vous ne devez pas obtenir ou tenter d&rsquo;obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 au site web, au serveur sur lequel le site web est stock\u00e9 ou \u00e0 tout serveur, ordinateur ou base de donn\u00e9es connect\u00e9 au site web.<\/li>\n<li>Vous ne devez pas attaquer le site web par le biais d&rsquo;une attaque par d\u00e9ni de service ou d&rsquo;une attaque par d\u00e9ni de service distribu\u00e9, ni faire quoi que ce soit qui puisse d\u00e9sactiver ou alt\u00e9rer le site web.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le non-respect de cette politique d&rsquo;utilisation acceptable constitue une violation substantielle des conditions d&rsquo;utilisation sur lesquelles vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 utiliser le site web, et peut nous amener \u00e0 prendre l&rsquo;une ou l&rsquo;autre des mesures suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Retrait imm\u00e9diat ou d\u00e9finitif de votre droit d&rsquo;utiliser le site web.<\/li>\n<li>Suppression imm\u00e9diate ou permanente de tout affichage ou mat\u00e9riel t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 par vous sur le site web.<\/li>\n<li>Emission d&rsquo;un avertissement pour vous.<\/li>\n<li>Une proc\u00e9dure judiciaire contre vous pour le remboursement de tous les frais sur une base d&rsquo;indemnit\u00e9 (y compris, mais sans s&rsquo;y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) r\u00e9sultant de la violation.<\/li>\n<li>Autres poursuites judiciaires contre vous.<\/li>\n<li>Divulgation de telles informations aux autorit\u00e9s charg\u00e9es de l&rsquo;application de la loi que nous estimons raisonnablement n\u00e9cessaire.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h3>\n<p>Ces termes et conditions (ainsi que les documents auxquels ils font r\u00e9f\u00e9rence) s&rsquo;appliquent \u00e0 tout contrat (\u00ab\u00a0contrat\u00a0\u00bb) entre nous pour la vente d&rsquo;\u0153uvres d&rsquo;art [et d&rsquo;autres produits] (\u00ab\u00a0\u0153uvre\u00a0\u00bb) affich\u00e9 sur notre galerie en ligne via [www.sauvagere.art] (\u00ab\u00a0site web\u00a0\u00bb). Veuillez lire attentivement ces termes et conditions et assurez-vous de les comprendre avant de commander toute \u0153uvre d&rsquo;art sur le site web. Si vous n&rsquo;acceptez pas ces termes et conditions, vous ne pourrez pas acheter d&rsquo;\u0153uvres d&rsquo;art sur le site web. Votre utilisation du site web est r\u00e9gie par les conditions d&rsquo;utilisation de notre site web.<\/p>\n<h5>1. Informations sur nous<\/h5>\n<p>Nous exploitons le site web [www.sauvagere.art]. Nous sommes Sauvag\u00e8re, une soci\u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e en france sous le num\u00e9ro d&rsquo;entreprise (siren) 353 145 519 et avec notre si\u00e8ge social au 101 route de la lib\u00e9ration, vaudeloges, 14170, saint pierre en auge, france. Notre adresse commerciale principale est 101 route de la lib\u00e9ration, vaudeloges, 14170, saint pierre en auge, france. Les r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 \u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb et \u00ab nos \u00bb dans ces termes et conditions signifient Sauvag\u00e8re.<\/p>\n<h5>2. Autorisation d&rsquo;achat<\/h5>\n<p>2.1 si vous \u00eates un consommateur, vous ne pouvez acheter des illustrations que sur le site web si vous avez au moins 18 ans.<br \/>\n2.2 si vous \u00eates un client professionnel, en passant une commande sur le site web, vous confirmez que vous avez l&rsquo;autorit\u00e9 de lier toute entreprise pour le compte de laquelle vous achetez des \u0153uvres d&rsquo;art via le site web.<\/p>\n<h5>3. Commander des oeuvres sur le site web<\/h5>\n<p>3.1 le site web vous guidera \u00e0 travers les \u00e9tapes que vous devez suivre pour passer une commande pour une \u0153uvre. Vous devriez v\u00e9rifier votre commande et corriger toute erreur avant de la soumettre. Il est de votre responsabilit\u00e9 de vous assurer que les informations que vous nous fournissez sont correctes. Si nous devons vous contacter pour une raison quelconque, nous le ferons via l&rsquo;adresse e-mail que vous nous avez fournie lors de votre inscription.<br \/>\n3.2 vous recevrez un courriel automatis\u00e9 apr\u00e8s la soumission de votre commande pour confirmer que nous avons re\u00e7u votre commande. Cependant, cela ne signifie pas que votre commande a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e. Notre acceptation de votre commande aura lieu comme d\u00e9crit dans la clause 3.5.<br \/>\n3.3 nous pouvons refuser toute commande \u00e0 notre discr\u00e9tion et sans explication. L&rsquo;acceptation et l&rsquo;ex\u00e9cution des commandes seront soumises \u00e0 disponibilit\u00e9. Vous reconnaissez et acceptez que certaines \u0153uvres d&rsquo;art sont uniques ou que leur disponibilit\u00e9 est limit\u00e9e. Nous ne serons pas responsables si l&rsquo;\u0153uvre que vous souhaitez commander n&rsquo;est pas disponible pour quelque raison que ce soit.<br \/>\n3.4 si vous commandez une impression, nous ne pouvons pas garantir, sauf mention expresse et confirm\u00e9e par \u00e9crit par nous, que vous recevrez un num\u00e9ro particulier de la s\u00e9rie.<br \/>\n3.5 si nous acceptons votre commande, nous vous confirmerons notre acceptation en vous envoyant un email de confirmation s\u00e9par\u00e9 (\u00ab\u00a0confirmation de commande\u00a0\u00bb). Le contrat entre nous ne sera form\u00e9 que lorsque nous vous envoyons la confirmation de commande.<br \/>\n3.6 si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir l&rsquo;\u0153uvre que vous avez command\u00e9e pour quelque raison que ce soit, nous vous en informerons par courrier \u00e9lectronique et nous ne traiterons pas votre commande. Si vous avez d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 pour l&rsquo;\u0153uvre, nous vous rembourserons le montant total, y compris les frais de livraison factur\u00e9s d\u00e8s que raisonnablement possible.<br \/>\n3.7 si vous avez command\u00e9 plus d&rsquo;une \u0153uvre, nous pouvons vous les livrer s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n<h5>4. L&rsquo;oeuvre<\/h5>\n<p>4.1 les images de l&rsquo;\u0153uvre sur le site web sont \u00e0 titre illustratif seulement. Bien que nous essayions d&rsquo;afficher les couleurs avec pr\u00e9cision, nous ne pouvons pas garantir que l&rsquo;affichage des couleurs de votre ordinateur refl\u00e8te fid\u00e8lement la couleur de l&rsquo;\u0153uvre et nous ne sommes pas responsables d&rsquo;une telle non-conformit\u00e9.<br \/>\n4.2 vous achetez uniquement l&rsquo;\u0153uvre d&rsquo;art, cela ne vous conf\u00e8re aucun droit d&rsquo;auteur ou droits voisins. Ceux-ci doivent \u00eatre n\u00e9goci\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment avec le propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l&rsquo;\u0153uvre.<\/p>\n<h5>5. Annulation de votre commande si vous \u00eates un consommateur<\/h5>\n<p>Cette clause 5 s&rsquo;applique si vous \u00eates un consommateur et non pas si vous \u00eates un client professionnel.<br \/>\n5.1 si vous \u00eates un consommateur, vous avez le droit l\u00e9gal d&rsquo;annuler une commande pendant la p\u00e9riode indiqu\u00e9e ci-dessous \u00e0 la clause<br \/>\n5.2. Cela signifie que si, pendant la p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e, vous changez d&rsquo;avis ou d\u00e9cidez pour toute autre raison que vous ne souhaitez pas recevoir ou conserver l&rsquo;\u0153uvre que vous avez command\u00e9e, vous pouvez nous aviser de votre d\u00e9cision d&rsquo;annuler la commande et de recevoir un remboursement. Toutefois, ce droit d&rsquo;annulation ne s&rsquo;applique pas \u00e0 toutes les \u0153uvres, qu\u2019elles soient des enregistrements audio ou visuel et qui a \u00e9t\u00e9 descell\u00e9e par ou pour votre compte apr\u00e8s la livraison ou \u00e0 toute \u0153uvre qui a \u00e9t\u00e9 faite ou personnalis\u00e9e selon vos sp\u00e9cifications (y compris, mais sans s&rsquo;y limiter \u00e0 l\u2019encadrement) o\u00f9 vous nous avez donn\u00e9 votre consentement pour commencer une telle fabrication ou personnalisation.<br \/>\n5.2 si vous avez command\u00e9 une seule \u0153uvre ou plusieurs \u0153uvres qui sont livr\u00e9es le m\u00eame jour, votre droit l\u00e9gal d&rsquo;annuler un contrat commence \u00e0 la date de la confirmation de la commande et se termine \u00e0 la fin des 14 jours suivant la date \u00e0 laquelle l&rsquo;\u0153uvre vous est livr\u00e9. Si vous avez command\u00e9 plusieurs \u0153uvres livr\u00e9es \u00e0 des dates diff\u00e9rentes, votre droit l\u00e9gal d&rsquo;annuler une commande commence \u00e0 la date de la confirmation de la commande et se termine \u00e0 la fin des 14 jours suivant la date de livraison de la derni\u00e8re des \u0153uvres distinctes. Vous pouvez r\u00e9silier le contrat pour tout ou une partie des \u0153uvres \u00e0 tout moment au cours de cette p\u00e9riode.<br \/>\n5.3 si vous souhaitez r\u00e9silier le contrat dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus \u00e0 la clause 5.2, vous devez nous en informer par courriel \u00e0 <a href=\"mailto:hello@sauvagere.art\">hello@sauvagere.art<\/a> ou en nous appelant au +44 (0)79 6682 4114. Si vous nous envoyez un courriel pour annuler votre contrat, veuillez indiquer votre num\u00e9ro de commande, votre nom, votre adresse de livraison et votre num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence pour nous aider \u00e0 vous identifier. Si vous envoyez votre annulation par e-mail, elle entrera en vigueur \u00e0 la date \u00e0 laquelle vous nous avez envoy\u00e9 l&rsquo;e-mail \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e dans cette clause.<br \/>\n5.4 si vous annulez votre contrat, nous (a) rembourserons le prix que vous avez pay\u00e9 pour l&rsquo;\u0153uvre. Cependant, nous sommes autoris\u00e9s par la loi \u00e0 r\u00e9duire votre remboursement pour refl\u00e9ter toute r\u00e9duction de la valeur de l&rsquo;\u0153uvre, si cela a \u00e9t\u00e9 caus\u00e9 par votre manipulation d&rsquo;une mani\u00e8re qui ne serait pas autoris\u00e9e dans un magasin ; et (b) rembourserons les frais de livraison que vous avez pay\u00e9s. Toutefois, le remboursement maximal des frais de livraison correspondra aux frais de livraison par la m\u00e9thode de livraison la moins co\u00fbteuse que nous offrons (\u00e0 condition qu&rsquo;il s&rsquo;agisse d&rsquo;une m\u00e9thode commune et g\u00e9n\u00e9ralement acceptable).<br \/>\n5.5 si l&rsquo;\u0153uvre vous a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e au moment de votre annulation, vous devez nous la retourner sans d\u00e9lai au 101 route de la lib\u00e9ration, vaudeloges, 14170, saint pierre en auge, france, et nous ferons ensuite le remboursement dans les 14 jours suivant le plus t\u00f4t de (a) le jour o\u00f9 nous recevons l&rsquo;\u0153uvre ou (b) le jour o\u00f9 vous nous fournissez la preuve que vous nous avez renvoy\u00e9 l&rsquo;\u0153uvre. Si vous n&rsquo;avez pas re\u00e7u l&rsquo;\u0153uvre au moment de votre annulation, nous proc\u00e9derons au remboursement dans les 14 jours suivant votre notification de votre d\u00e9cision d&rsquo;annuler le contrat.<br \/>\n5.6 nous vous rembourserons sur la carte de cr\u00e9dit ou carte de d\u00e9bit utilis\u00e9e pour payer.<br \/>\n5.7 \u00e0 moins que l&rsquo;\u0153uvre ne soit endommag\u00e9e ou non telle que d\u00e9crite, vous serez responsable des frais de retour de l&rsquo;\u0153uvre pour nous.<br \/>\n5.8 en plus des autres droits d&rsquo;annuler le contrat en vertu de la pr\u00e9sente clause 5, vous pouvez \u00e9galement annuler le contrat et nous retourner l&rsquo;\u0153uvre si elle est d\u00e9fectueuse ou non comme d\u00e9crite. Auquel cas vous devez nous retourner l&rsquo;\u0153uvre rapidement et nous nous engageons \u00e0 rembourser le prix de l&rsquo;\u0153uvre en entier, ainsi que les frais de livraison applicables, et tous les frais raisonnables que vous engagez pour nous renvoyer l&rsquo;article sauf si la faute ou la mauvaise description r\u00e9sulte de quelque chose mentionn\u00e9 dans la clause 10.1.<\/p>\n<h5>6. Disponibilit\u00e9 et livraison<\/h5>\n<p>6.1 si l&rsquo;\u0153uvre que vous avez command\u00e9e est expos\u00e9e dans une exposition au moment de votre commande, nous vous la livrerons dans les 45 jours suivant la conclusion de l&rsquo;exposition, sauf accord contraire entre nous par \u00e9crit. Dans tous les autres cas, nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour que votre commande soit honor\u00e9e dans les 30 jours suivant la confirmation de la commande ou toute autre date de livraison indiqu\u00e9e dans votre confirmation de commande. Merci d\u2019\u00eatre conscient que, si l&rsquo;\u0153uvre est livr\u00e9e en dehors de la partie continentale de l&rsquo;angleterre, la livraison peut prendre plus de temps.<br \/>\n6.2 la livraison d&rsquo;une commande sera effectu\u00e9e \u00e0 l&rsquo;adresse que vous avez sp\u00e9cifi\u00e9e pour la livraison avec votre commande.<br \/>\n6.3 la clause 6.3 ne s&rsquo;applique que si vous \u00eates un consommateur. Si vous \u00eates un consommateur et que nous ne livrons pas votre commande \u00e0 la date de livraison convenue, vous pouvez annuler votre commande imm\u00e9diatement en nous en informant par email ou par t\u00e9l\u00e9phone. Alternativement, vous pouvez nous donner un nouveau d\u00e9lai de livraison, qui doit \u00eatre raisonnable, et vous pouvez annuler votre commande si nous ne respectons pas la nouvelle date limite. Si vous choisissez d&rsquo;annuler votre commande pour une livraison tardive en vertu de cette clause, vous pouvez le faire pour toutes les \u0153uvres command\u00e9es ou seulement une ou plusieurs pi\u00e8ces. Si l&rsquo;\u0153uvre vous a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e, vous devez nous retourner l&rsquo;\u0153uvre. Nous paierons les frais raisonnables de retour de l&rsquo;\u0153uvre et nous vous rembourserons ensuite les sommes que vous nous avez vers\u00e9es pour l&rsquo;\u0153uvre annul\u00e9e et leur livraison dans un d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n<h5>7. Risque et titre<\/h5>\n<p>7.1 l&rsquo;\u0153uvre sera sous votre responsabilit\u00e9 \u00e0 compter de la date de livraison \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e lors de la commande. Nos frais de livraison comprennent l&rsquo;assurance jusqu&rsquo;au prix pay\u00e9 par vous pour l&rsquo;\u0153uvre. Si des dommages ou des non-conformit\u00e9s sont apparents lors de la livraison de la commande, merci de refuser la commande.<br \/>\n7.2 la propri\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;\u0153uvre ne vous sera transf\u00e9r\u00e9e que lorsque nous aurons re\u00e7u le paiement int\u00e9gral de toutes les sommes dues \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard de l&rsquo;\u0153uvre, y compris les frais de livraison.<\/p>\n<h5>8. Prix et paiement<\/h5>\n<p>8.1 le prix de l&rsquo;\u0153uvre et nos frais de livraison seront indiqu\u00e9s sur le site, sauf en cas d&rsquo;erreur manifeste.<br \/>\n8.2 les prix ne sont pas assujettis \u00e0 la tva.<br \/>\n8.3 les prix et les frais de livraison sont susceptibles de changer \u00e0 tout moment, mais les changements n&rsquo;affecteront pas les commandes pour lesquelles nous vous avons d\u00e9j\u00e0 envoy\u00e9 une confirmation de commande.<br \/>\n8.4 le site web contient un grand nombre d&rsquo;\u0153uvres d&rsquo;art et il est toujours possible que, malgr\u00e9 tous nos efforts, une partie de l&rsquo;\u0153uvre affich\u00e9e sur notre galerie ou notre boutique en ligne ne soit pas correctement tarif\u00e9e. Nous v\u00e9rifierons normalement les prix dans le cadre de nos proc\u00e9dures d&rsquo;exp\u00e9dition et si le prix exact d&rsquo;une \u0153uvre d&rsquo;art est inf\u00e9rieur au prix indiqu\u00e9, nous vous facturerons le montant le plus bas lors de l&rsquo;envoi de l&rsquo;\u0153uvre. Si le prix exact d&rsquo;une \u0153uvre est sup\u00e9rieur au prix indiqu\u00e9 sur le site web, nous vous contacterons normalement pour obtenir des instructions avant d&rsquo;exp\u00e9dier l&rsquo;\u0153uvre, ou nous refuserons votre commande et vous informerons que nous la rejetons.<br \/>\n8.5 si l&rsquo;erreur de prix est \u00e9vidente et incomparable et que vous auriez pu raisonnablement la consid\u00e9rer comme une erreur, nous ne sommes pas tenus de vous fournir l&rsquo;\u0153uvre au prix incorrect (inf\u00e9rieur).<br \/>\n8.6 nous acceptons les paiements avec la plupart des cartes de cr\u00e9dit et de d\u00e9bit.<br \/>\n8.7 le paiement du prix total plus les frais de livraison applicables seront pr\u00e9lev\u00e9s sur votre carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit et effac\u00e9s avant que nous vous envoyions l&rsquo;\u0153uvre. Nous, ou des tierces parties soigneusement s\u00e9lectionn\u00e9es en notre nom, effectuerons des contr\u00f4les et \/ ou des autorisations sur vos probl\u00e8mes de carte pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 et nous pourrons vous contacter en cas de probl\u00e8me.<br \/>\n8.8 nous vous enverrons une facture avec accus\u00e9 de r\u00e9ception par email une fois votre \u0153uvre exp\u00e9di\u00e9e.<\/p>\n<h5>9. Garantie<\/h5>\n<p>9.1 nous garantissons qu&rsquo;\u00e0 la livraison et pour la p\u00e9riode de 12 mois, l&rsquo;\u0153uvre, si elle est neuve, sera exempte de d\u00e9fauts mat\u00e9riels dans les mat\u00e9riaux utilis\u00e9s pour la cr\u00e9er. En cas de possession ant\u00e9rieure, nous garantissons que nous l&rsquo;avons stock\u00e9 de mani\u00e8re appropri\u00e9e et que son \u00e9tat est tel que d\u00e9crit sur le site web. Cependant, ces garanties ne s&rsquo;appliquent pas aux d\u00e9fauts de l&rsquo;\u0153uvre r\u00e9sultant (a) d&rsquo;une usure normale ; (b) des dommages intentionnels, un \u00e9talage anormal ou des conditions de travail, un accident, une n\u00e9gligence de votre part ou de la part d&rsquo;un tiers ; (c) toute modification ou r\u00e9paration par vous ou par un tiers ; ou (d) toute sp\u00e9cification fournie par vous.<br \/>\n9.2 les garanties ci-dessus n&rsquo;affectent pas vos droits statutaires en tant que consommateur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Toutes les autres garanties, expresses ou implicites, sont exclues dans la mesure permise par la loi applicable.<\/p>\n<h5>10. Notre responsabilit\u00e9<\/h5>\n<p>10.1 sous r\u00e9serve de la clause 10.3, notre responsabilit\u00e9 globale maximale envers vous en vertu d&rsquo;un contrat est une somme \u00e9gale au prix que vous avez pay\u00e9 pour l&rsquo;\u0153uvre en vertu du contrat concern\u00e9.<br \/>\n10.2 nous n&rsquo;assumons aucune responsabilit\u00e9 pour tout manque \u00e0 gagner ou perte d&rsquo;appr\u00e9ciation du prix, \u00e9conomies anticip\u00e9es, opportunit\u00e9 commerciale, bonne volont\u00e9 ou perte ou dommage (y compris corruption) de donn\u00e9es (directes ou indirectes) ou toute perte indirecte ou cons\u00e9cutive la survenance contractuelle, d\u00e9lictuelle (y compris la n\u00e9gligence) ou autrement encourue par tout utilisateur en relation avec l&rsquo;\u0153uvre ou le site web ou en relation avec l&rsquo;utilisation, l&rsquo;impossibilit\u00e9 d&rsquo;utiliser ou les r\u00e9sultats de l&rsquo;utilisation de l&rsquo;\u0153uvre ou du site web et tout mat\u00e9riel affich\u00e9 dessus.<br \/>\n10.3 rien dans ces termes et conditions ne peut limiter ou exclure toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9c\u00e8s ou de dommages corporels caus\u00e9s par n\u00e9gligence, pour fraude ou fausse d\u00e9claration frauduleuse ou pour toute autre responsabilit\u00e9 qui ne peut \u00eatre exclue en vertu du droit fran\u00e7ais.<\/p>\n<h5>11. Droit d&rsquo;importation<\/h5>\n<p>11.1 si vous commandez des \u0153uvres d&rsquo;art du site web pour une livraison \u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur du royaume-uni, elles peuvent \u00eatre assujetties \u00e0 des droits d&rsquo;importation et \u00e0 des taxes qui sont per\u00e7us lorsque l&rsquo;\u0153uvre atteint la destination sp\u00e9cifi\u00e9e. Vous serez responsable du paiement de ces droits et taxes d&rsquo;importation. S&rsquo;il vous pla\u00eet noter que nous n&rsquo;avons aucun contr\u00f4le sur ces frais et ne pouvons pas pr\u00e9dire leur montant. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour plus d&rsquo;informations avant de passer votre commande.<br \/>\n11.2 veuillez \u00e9galement noter que vous devez vous conformer \u00e0 toutes les lois et r\u00e9glementations applicables du pays pour lequel les produits sont destin\u00e9s. Nous ne serons pas responsables de toute violation par vous de ces lois.<\/p>\n<h5>12. Avis<\/h5>\n<p>Toutes les notifications que vous nous communiquez doivent \u00eatre transmises \u00e0 Sauvag\u00e8re \u00e0 <a href=\"mailto:hello@sauvagere.art\">hello@sauvagere.art<\/a>. Nous pouvons vous avertir \u00e0 l&rsquo;adresse e-mail ou postale que vous nous avez fournie lors de votre commande et nous vous en informerons imm\u00e9diatement apr\u00e8s l&rsquo;envoi par e-mail (\u00e0 condition qu&rsquo;aucune notification d&rsquo;\u00e9chec de livraison automatique ne soit renvoy\u00e9e) ou trois jours apr\u00e8s la date d&rsquo;envoi de toute lettre par courrier pr\u00e9pay\u00e9 de premi\u00e8re classe.<\/p>\n<h5>13. Transfert des droits et obligations<\/h5>\n<p>13.1 vous ne pouvez pas transf\u00e9rer, c\u00e9der, facturer ou disposer d&rsquo;une autre mani\u00e8re d&rsquo;un contrat ou de vos droits ou obligations en vertu de celui-ci, sans notre consentement \u00e9crit pr\u00e9alable.<br \/>\n13.2 nous pouvons transf\u00e9rer, c\u00e9der, charger, sous-traiter ou autrement ali\u00e9ner un contrat, ou l&rsquo;un de nos droits ou obligations d\u00e9coulant de celui-ci, \u00e0 tout moment pendant la dur\u00e9e du contrat.<\/p>\n<h5>14. Force majeure<\/h5>\n<p>14.1 nous ne serons pas responsables de tout manquement \u00e0 ex\u00e9cuter ou retarder l&rsquo;ex\u00e9cution de l&rsquo;une de nos obligations en vertu d&rsquo;un contrat qui est caus\u00e9e par un cas de force majeure.<br \/>\n14.2 ici, on entend par force majeure tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible tel que d\u00e9fini par l&rsquo;article 1148 du code civil. Sont express\u00e9ment consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux qui sont g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9s comme tels par la jurisprudence fran\u00e7aise et par les juridictions fran\u00e7aises: gr\u00e8ves totales ou partielles, attentats terroristes, \u00e9meutes, troubles civils, insurrection, guerre, conditions m\u00e9t\u00e9orologiques extr\u00eames ou inhabituelles, \u00e9pid\u00e9mies, interruption du transport ou de l&rsquo;approvisionnement pour quelque raison, tremblements de terre, incendies, temp\u00eates, inondations, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, restrictions gouvernementales ou l\u00e9gales, changements l\u00e9gislatifs ou r\u00e9glementaires dans l&rsquo;environnement des affaires, interruption des t\u00e9l\u00e9communications, y compris l&rsquo;exploitation de r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication, toute modification des principes math\u00e9matiques de base r\u00e9gissant la th\u00e9orie des algorithmes cryptographiques, utilis\u00e9e pour les infrastructures publiques cl\u00e9s et tout autre cas ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 des parties emp\u00eachant l&rsquo;ex\u00e9cution normale du contrat.<\/p>\n<h5>15. Renonciation<\/h5>\n<p>15.1 une renonciation \u00e0 un droit ou \u00e0 un recours en vertu du pr\u00e9sent contrat n&rsquo;est efficace que si elle est donn\u00e9e par \u00e9crit et ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une renonciation \u00e0 toute violation ou manquement subs\u00e9quent. Un manquement ou un retard par une partie \u00e0 exercer tout droit ou recours pr\u00e9vu par le pr\u00e9sent contrat ou par la loi ne constitue pas une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 tout autre droit ou recours, ni n&rsquo;exclut ou restreint tout autre exercice de ce droit ou de tout autre rem\u00e8de.<br \/>\n15.2 l&rsquo;exercice unique ou partiel d&rsquo;un droit ou d&rsquo;un recours pr\u00e9vu par le pr\u00e9sent contrat ou par la loi ne doit pas emp\u00eacher ou limiter l&rsquo;exercice ult\u00e9rieur d&rsquo;un tel droit ou recours.<\/p>\n<h5>16. Divisibilit\u00e9<\/h5>\n<p>Si un tribunal ou une autorit\u00e9 comp\u00e9tente d\u00e9cide qu&rsquo;une disposition de ces contrats est invalide, ill\u00e9gale ou inapplicable, cette disposition sera r\u00e9put\u00e9e supprim\u00e9e et les dispositions restantes resteront en vigueur et de plein effet.<\/p>\n<h5>17. L&rsquo;ensemble de l&rsquo;accord<\/h5>\n<p>17.1 votre commande accept\u00e9e pour l\u2019\u0153uvre, la confirmation de commande et les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et tous les documents mentionn\u00e9s ici constituent l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 de l&rsquo;accord entre les parties et remplacent tous les projets, arrangements, accords ou accords ant\u00e9rieurs entre eux, qu&rsquo;ils soient \u00e9crits ou oraux, relatifs \u00e0 l\u2019objet de cet accord.<br \/>\n17.2 chaque partie reconna\u00eet que, lors de la conclusion d&rsquo;un contrat, elle ne se pr\u00e9vaut pas de toute d\u00e9claration ou garantie (qu&rsquo;elle soit faite innocemment ou par n\u00e9gligence) qui ne figure pas dans ce contrat. Chaque partie accepte que sa seule responsabilit\u00e9 \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard de ces d\u00e9clarations et garanties qui sont \u00e9nonc\u00e9es dans ces termes et conditions (qu&rsquo;elles soient faites innocemment ou par n\u00e9gligence) sera pour rupture de contrat.<br \/>\n17.3 rien dans cette clause ne peut limiter ou exclure toute responsabilit\u00e9 pour fraude.<\/p>\n<h5>18. Variation<\/h5>\n<p>18.1 nous avons le droit de r\u00e9viser et de modifier ces termes et conditions de temps en temps. Vous serez soumis aux politiques et aux termes et conditions en vigueur au moment o\u00f9 vous commandez des illustrations de notre part, \u00e0 moins que toute modification de ces politiques ou ces termes et conditions doit \u00eatre faite par la loi ou l&rsquo;autorit\u00e9 gouvernementale (dans ce cas, il s&rsquo;applique aux commandes pr\u00e9c\u00e9demment pass\u00e9es), ou si nous vous informons de la modification de ces politiques ou de ces termes et conditions avant de vous envoyer la confirmation de commande (auquel cas nous avons le droit de supposer que vous avez accept\u00e9 la modification de termes et conditions, \u00e0 moins d&rsquo;annuler la commande conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article 5 ou 6).<\/p>\n<h5>19. Loi et juridiction<\/h5>\n<p>Ce contrat est conclu conform\u00e9ment aux lois fran\u00e7aises et nous acceptons chacun la comp\u00e9tence non exclusive du tribunal de commerce de lisieux (14).<\/p>\n<h5>20. Droits des tiers<\/h5>\n<p>Une personne qui n&rsquo;est pas partie \u00e0 ces termes et conditions ou un contrat ne doit pas avoir des droits en vertu de ou en relation avec eux en vertu de la loi sur les contrats (droits des tiers) 1999.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation du site web Cette page (ainsi que les documents auxquels elle fait r\u00e9f\u00e9rence) vous indique les termes selon lesquels vous pouvez utiliser www.sauvagere.art (\u00ab\u00a0le site\u00a0\u00bb). 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